Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :
Editeur
Le présent site web est édité par : Mutualité Française Limousine
Régie par le Code de la Mutualité - Siret : 775 716 673
dont le siège est situé : 39 avenue Garibaldi - 87000 Limoges - France
Tél. : 05 55 33 96 30
E-mail : info[at]mutualitelimousine.fr (antispam : remplacer [at] par @).
Directeur de la publication
Directeur de la publication : M. Franck Bonichon
Conception graphique & réalisation
Mutualité Française Limousine - Service communication
Crédits photographiques
Mutualité Française Limousine / iStock
Ressources
Le présent site web est réalisé avec Joomla, solution Open-Source sous licence GNU-GPL, avec l'addition de modules et composants complémentaires :
Akeeba Backup / JCE / RSForm! Pro / Minitek Wall Pro.
Hébergement
Le site est hébergé par : Cognix Systems à partir de serveurs OVH
Cognix Systems - 50 rue Paul Langevin - 35200 Rennes
Tél. : 02 30 96 34 40
RCS Rennes B 444 724 462
SIRET : 444 724 462 00064
APE : 6202A
Au capital social de : 40 000 €
Caractéristiques du site
Ce site est optimisé en 1920 x 1080 pour Firefox 3.6 ou supérieur / Chrome.
Limitation de responsabilité
L'utilisateur du site internet "www.centre-obesite.fr" reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site, et reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. La Mutualité Française Limousine met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. Si vous constatez une incohérence, vous pourrez prendre contact avec la Mutualité Française Limousine pour l'en informer. Les informations fournies par la Mutualité Française Limousine le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée. La Mutualité Française Limousine ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. Les sites reliés directement ou indirectement au site "www.centre-obesite.fr" ne sont pas sous le contrôle de cette dernière. En conséquence, la Mutualité Française Limousine n'assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Propriété intellectuelle
Le site internet et tous les droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés, comme les droits d’auteur, les marques, les droits sui generis portant sur les bases de données, les dessins et modèles, logos et tous autres droits de propriété intellectuelle (qu’ils soient enregistrés ou non) contenus sur le site internet, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et appartiennent à la Mutualité Française Limousine ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation par des tiers.
Les marques de la Mutualité Française Limousine et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Aucun élément composant le site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, dénaturé ou distribué de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de la Mutualité Française Limousine. La Mutualité Française Limousine se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. En conséquence, l’utilisateur s'interdit tout agissement et tout acte susceptible de porter atteinte directement ou non aux droits de propriété intellectuelle de la Mutualité Française Limousine.
La Mutualité Française Limousine ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.
Droit applicable / litiges
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Protection des données personnelles
Conformément aux dispositions de l’article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des utilisateurs du site internet de la Mutualité Française Limousine respectent les principes suivants :
• Licéité, loyauté et transparence : les données ne peuvent être collectées et traitées qu’avec le consentement de l’utilisateur propriétaire des données.
• Finalités limitées : la collecte et le traitement des données sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés en termes de finalité.
• Minimisation de la collecte et du traitement des données : seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs poursuivis par la Plateforme sont collectées.
• Limite de conservation des données : les durées sont conservées pour une durée limitée, dont l’utilisateur est informé. Lorsque cette information ne peut être communiquée, l’utilisateur est informé des critères utilisés pour déterminer la durée de conservation.
• Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées : le responsable du traitement des données s’engage à garantir l’intégrité et la confidentialité des données collectées.
Les données à caractère personnel collectées sur le site internet de la Mutualité Française Limousine ainsi que leur finalité, la durée de leur traitement ou encore leur sous-traitance, sont détaillées dans les mentions relatives à la protection des données personnelles.